Terms of service

***CGU-CGV FRANÇAIS***

# CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
## NOVA GADGET INC.
### Dernière mise à jour : 3 juillet 2026
### 1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
Les présentes Conditions générales de vente (« Conditions ») régissent l'ensemble des ventes
effectuées sur le site www.novagadget.ca exploité par Nova
Gadget inc. (« Nova Gadget », « nous », « notre », « nos »).
En passant une commande sur notre site, le client (« vous », « votre ») reconnaît avoir lu,
compris et accepté les présentes Conditions sans réserve.
### 2. ACTIVITÉ DE NOVA GADGET
Nova Gadget inc. exploite une plateforme de commerce électronique spécialisée dans la
commercialisation de produits, gadgets, accessoires et innovations technologiques.
Certains produits vendus sur le site sont expédiés directement par des fournisseurs tiers situés
dans différents pays. Nova Gadget agit comme détaillant et intermédiaire commercial auprès
de ces fournisseurs.
### 3. ADMISSIBILITÉ
Pour effectuer un achat sur le site, vous devez :
* être âgé d'au moins 18 ans ou avoir l'autorisation d'un représentant légal ;
* fournir des renseignements exacts, complets et à jour ;
* avoir la capacité juridique de conclure un contrat.
### 4. PRODUITS
Les descriptions, images, vidéos, spécifications et illustrations des produits sont fournies à titre
indicatif.
Nova Gadget ne garantit pas que :
* les couleurs affichées sur votre écran reflètent exactement le produit reçu ;
* les caractéristiques techniques soient exemptes d'erreurs typographiques ;
* les emballages, accessoires ou notices demeurent identiques en tout temps.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer un produit sans préavis.
### 5. PRIX
Tous les prix affichés sur le site sont indiqués dans la devise sélectionnée par le client.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis avant la confirmation d'une
commande.
Les taxes applicables seront calculées au moment du paiement lorsque requis par la loi.
### 6. COMMANDE
Toute commande est soumise à l'acceptation de Nova Gadget.
Nous nous réservons le droit de :
* refuser une commande ;
* annuler une commande ;
* limiter les quantités achetées ;
* demander des informations supplémentaires pour prévenir la fraude.
En cas d'annulation avant expédition, le remboursement sera limité au montant payé.
### 7. PAIEMENT
Les paiements sont traités par des prestataires de paiement tiers sécurisés.
Nova Gadget ne conserve pas les informations complètes des cartes de paiement.
Le client garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement
choisi.
### 8. EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les produits peuvent être expédiés depuis des entrepôts situés à l'extérieur du Canada.
Les délais affichés sont des estimations seulement et ne constituent pas une garantie
contractuelle.
Nova Gadget ne pourra être tenue responsable des retards causés notamment par :
* les fournisseurs ;
* les transporteurs ;
* les services postaux ;
* les autorités douanières ;
* les conditions climatiques ;
* les conflits de travail ;
* les événements géopolitiques ;
* les cas de force majeure.
Le risque de perte ou de dommage est transféré conformément aux lois applicables lors de la
remise au transporteur ou de la livraison au client.
### 9. DOUANES ET TAXES D'IMPORTATION
Le client est seul responsable des droits de douane, taxes d'importation, frais administratifs ou
autres frais gouvernementaux pouvant être exigés dans son pays de résidence.
Nova Gadget ne garantit pas l'absence de frais supplémentaires imposés par des autorités
tierces.
### 10. POLITIQUE DE RETOUR
Sauf disposition contraire imposée par la loi applicable, Nova Gadget n'accepte pas les retours
pour :
* changement d'avis ;
* erreur de commande du client ;
* préférence personnelle ;
* incompatibilité non mentionnée avant l'achat.
Les retours sont limités aux produits :
* défectueux ;
* endommagés lors du transport ;
* substantiellement non conformes à la description.
Toute réclamation doit être transmise dans les sept (7) jours suivant la réception du produit à
email nexorafutur@gmail.com
### 11. GARANTIES
Sous réserve des garanties obligatoires prévues par la loi, tous les produits sont vendus "tels
quels" et selon leur disponibilité.
Nova Gadget ne fournit aucune garantie commerciale supplémentaire autre que celles
expressément mentionnées sur le site.
Toute garantie offerte par un fabricant demeure la responsabilité exclusive de celui-ci.
### 12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par les lois applicables, Nova Gadget inc., ses dirigeants,
administrateurs, employés, fournisseurs, partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus
responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs ou consécutifs.
La responsabilité totale maximale de Nova Gadget, quelle qu'en soit la cause, est limitée au
montant payé par le client pour le produit faisant l'objet de la réclamation.
Nova Gadget ne garantit pas :
* l'absence d'interruption du site ;
* l'absence d'erreurs techniques ;
* l'absence de virus ou d'incidents informatiques ;
* la disponibilité permanente des produits.
### 13. FORCE MAJEURE
Nova Gadget ne sera pas responsable de tout retard ou défaut d'exécution résultant
d'événements échappant raisonnablement à son contrôle, incluant notamment :
* catastrophes naturelles ;
* pandémies ;
* conflits armés ;
* cyberattaques ;
* pénuries ;
* défaillances des fournisseurs ;
* perturbations des transports ;
* interventions gouvernementales.
### 14. FRAUDE ET RÉTROFACTURATION
Toute tentative de fraude, utilisation non autorisée d'un moyen de paiement ou rétrofacturation
abusive pourra entraîner :
* l'annulation immédiate de la commande ;
* le refus de futures commandes ;
* des recours civils ou judiciaires.
### 15. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu du site, incluant les textes, images, logos, graphiques, vidéos et
éléments visuels, demeure la propriété exclusive de Nova Gadget inc. ou de ses partenaires.
Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
### 16. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales
canadiennes applicables.
Sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs, tout litige sera
soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec.
### 17. MODIFICATIONS
Nova Gadget se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les
nouvelles conditions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.
### 18. CONTACT
Pour toute question concernant les présentes Conditions :
Nova Gadget inc.
Courriel : nexorafutur@gmail.com
Site web : www.novagadget.ca

1. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
NOVA GADGET.
Dernière mise à jour : 3 juillet 2026
1. OBJET
Les présentes Conditions générales d’utilisation (« CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du
site www.novagadget.ca exploité par Nova Gadget.
En naviguant sur le site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGU.
2. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Nova Gadget. ne garantit pas un accès ininterrompu ou sans erreur au site et peut suspendre ou
modifier l’accès à tout moment sans préavis.
3. COMPTE CLIENT
Pour effectuer un achat, l’utilisateur peut être amené à créer un compte.
L’utilisateur est responsable :
• de l’exactitude des informations fournies ;
• de la confidentialité de ses identifiants ;
• de toute activité effectuée via son compte.
Nova Gadget inc. ne peut être tenue responsable d’une utilisation non autorisée du compte client.
4. UTILISATION AUTORISÉE DU SITE
L’utilisateur s’engage à ne pas :
• utiliser le site à des fins frauduleuses ;
• tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes ;
• perturber le fonctionnement du site ;
• copier, reproduire ou exploiter le contenu sans autorisation ;
• utiliser le site à des fins illégales.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, design, structure) sont la propriété de
Nova Gadget inc. ou de ses partenaires.
Toute reproduction, modification ou distribution sans autorisation écrite est interdite.
6. CONTENUS ET INFORMATIONS
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.
Nova Gadget inc. ne garantit pas :
• l’exactitude complète des descriptions ;
• l’absence d’erreurs typographiques ;
• l’actualité permanente des informations.
7. LIENS ET SERVICES TIERS
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Nova Gadget inc. n’est pas responsable :
• du contenu de ces sites ;
• de leurs politiques ;
• de leurs pratiques commerciales ou de confidentialité.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans toute la mesure permise par la loi, Nova Gadget inc. ne pourra être tenue responsable des
dommages directs ou indirects liés :
• à l’utilisation du site ;
• à l’impossibilité d’accéder au site ;
• à des erreurs techniques ;
• à des attaques informatiques ;
• à des interruptions de service.
9. MODIFICATION DES CGU
Nova Gadget inc. peut modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
10. DROIT APPLICABLE
Les présentes CGU sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.
11. CONTACT
Novagadget.
Courriel : nexorafutur@gmail.com
2. POLITIQUE DE COOKIES
NOVA GADGET.
Dernière mise à jour : 3 juillet 2026
1. QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?
Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre appareil lors de votre visite sur un site
web.
Il permet notamment de reconnaître votre appareil et d’améliorer votre expérience utilisateur.
2. TYPES DE COOKIES UTILISÉS
Nous utilisons plusieurs types de cookies :
Cookies essentiels
• nécessaires au fonctionnement du site ;
• gestion du panier ;
• sécurité ;
• accès au compte client.
Cookies analytiques
• mesure de la fréquentation ;
• analyse du comportement des utilisateurs ;
• amélioration du site.
Cookies marketing
• personnalisation des publicités ;
• suivi des conversions ;
• campagnes publicitaires (Meta, TikTok, Google).
3. OUTILS TIERS
Nous pouvons utiliser des services tiers tels que :
• plateformes publicitaires ;
• outils d’analyse ;
• fournisseurs de paiement ;
• Shopify.
Ces services peuvent déposer leurs propres cookies.
4. CONSENTEMENT
Lors de votre première visite, un bandeau de cookies vous permet d’accepter, refuser ou
personnaliser l’utilisation des cookies non essentiels.
Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment.
5. GESTION DES COOKIES
Vous pouvez configurer votre navigateur pour :
• accepter tous les cookies ;
• bloquer certains cookies ;
• supprimer les cookies existants.
Le refus de certains cookies peut affecter le fonctionnement du site.
6. DONNÉES COLLECTÉES
Les cookies peuvent collecter :
• adresse IP ;
• pages consultées ;
• durée de navigation ;
• appareil utilisé ;
• interactions avec les publicités.
7. FINALITÉ
Les cookies sont utilisés pour :
• améliorer la navigation ;
• sécuriser le site ;
• analyser les performances ;
• personnaliser les publicités.
8. MODIFICATION
Cette politique peut être mise à jour à tout moment pour refléter des changements techniques ou
légaux.
9. CONTACT
Novagadget.
Courriel : nexorafutur@gmail.com

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***ENGLISH***

# GENERAL CONDITIONS OF SALE (CGV)
## NOVA GADGET INC.
### Last updated: July 3, 2026
### 1. ACCEPTANCE OF THE CONDITIONS
These General Conditions of Sale (“Conditions”) govern all sales made on the site
[www.novagadget.ca](http://www.novagadget.ca) operated by Nova Gadget inc. (“NovaGadget”, “we”, “us”, “our”).
By placing an order on our site, the customer (“you”, “your”) acknowledges having read, understood and accepted these Conditions without reservation.
### 2. NOVA GADGET ACTIVITY
Nova Gadget inc. operates an e-commerce platform specializing in the marketing of products, gadgets, accessories and technological innovations.
Some products sold on the Site are shipped directly from third-party suppliers located in different countries. Nova Gadget acts as a retailer and commercial intermediary with these suppliers.
### 3. ELIGIBILITY
To make a purchase on the site, you must:
* be at least 18 years old or have the authorization of a legal representative;
* provide accurate, complete and up-to-date information;
* have the legal capacity to enter into a contract.
### 4. PRODUCTS
Product descriptions, images, videos, specifications and illustrations are provided for
informational purposes only.
Nova Gadget does not guarantee that:
* the colors displayed on your screen accurately reflect the product received;
* the technical characteristics are free from typographical errors;
* packaging, accessories or instructions remain identical at all times.
We reserve the right to modify or withdraw a product without notice.
### 5. PRICE
All prices displayed on the site are indicated in the currency selected by the customer.
Prices are subject to change at any time without notice prior to confirmation of an order.
Applicable taxes will be calculated at checkout when required by law.
### 6. ORDER
All orders are subject to acceptance by Nova Gadget.
We reserve the right to:
* refuse an order;
* cancel an order;
* limit the quantities purchased;
* request additional information to prevent fraud.
If canceled before shipment, refund will be limited to the amount paid.
### 7. PAYMENT
Payments are processed by secure third-party payment providers.
Nova Gadget does not store complete payment card information.
The customer guarantees that he has the necessary authorizations to use the chosen payment
method.
### 8. SHIPPING AND DELIVERY
Products may be shipped from warehouses located outside of Canada.
The times displayed are estimates only and do not constitute a contractual guarantee.
Nova Gadget cannot be held responsible for delays caused in particular by:
* suppliers;
* carriers;
* postal services;
* customs authorities;
* climatic conditions;
* labor conflicts;
* geopolitical events;
* cases of force majeure.
Risk of loss or damage passes in accordance with applicable laws upon release to the carrier
or delivery to the customer.
### 9. CUSTOMS AND IMPORT TAXES
The customer is solely responsible for any customs duties, import taxes, administrative fees or
other government fees that may be required in his or her country of residence.
Nova Gadget does not guarantee the absence of additional charges imposed by third-party
authorities.
### 10. RETURN POLICY
Unless otherwise required by applicable law, Nova Gadget does not accept returns for:
* change of mind;
* customer order error;
* personal preference;
* incompatibility not mentioned before purchase.
Returns are limited to products:
* defective;
* damaged during transport;
*substantially not as described.
Any complaint must be sent within seven (7) days of receipt of the product to email
nexorafutur@gmail.com
### 11. GUARANTEES
Subject to the mandatory warranties provided by law, all products are sold "as is" and subject
to availability.
Nova Gadget does not provide any additional commercial guarantees other than those
expressly mentioned on the site.
Any warranty offered by a manufacturer remains the exclusive responsibility of the
manufacturer.
### 12. LIMITATION OF LIABILITY
To the fullest extent permitted by applicable laws, Nova Gadget inc., its officers, directors,
employees, suppliers, partners and subcontractors cannot be held liable for indirect, incidental,
special, punitive or consequential damages.
The maximum total liability of Nova Gadget, regardless of the cause, is limited to the amount
paid by the customer for the product which is the subject of the claim.
Nova Gadget does not guarantee:
* No website interruptions;
* No technical errors;
* No viruses or computer incidents;
* Continuous product availability.
### 13. FORCE MAJEURE
Nova Gadget will not be liable for any delay or failure to perform resulting from events beyond
its reasonable control, including but not limited to:
* Natural disasters;
* Pandemics;
* Armed conflicts;
* Cyberattacks;
* Shortages;
* Supplier failures;
* Transportation disruptions;
* Government interventions.
### 14. FRAUD AND CHARGEBACK
Any attempt at fraud, unauthorized use of a payment method, or abusive chargeback may
result in:
* Immediate cancellation of the order;
* Refusal of future orders;
* Civil or legal action.
### 15. INTELLECTUAL PROPERTY
All content on this website, including text, images, logos, graphics, videos, and visual
elements, remains the exclusive property of Nova Gadget Inc. or its partners.
Any reproduction without prior written authorization is prohibited.
### 16. GOVERNING LAW
These Terms and Conditions are governed by the laws of the Province of Quebec and
applicable Canadian federal laws.
Subject to mandatory provisions applicable to consumers, any dispute will be submitted to the
competent courts of the Province of Quebec.
### 17. MODIFICATIONS
Nova Gadget reserves the right to modify these Terms and Conditions at any time. The new
terms and conditions will take effect upon their publication on the website.
### 18. CONTACT
For any questions regarding these Terms and Conditions:
Nova Gadget Inc.
Email: nexorafutur@gmail.com
Website: www.novagadget.ca

1. GENERAL TERMS OF USE (GTU)
NOVA GADGET.
Last updated: July 3, 2026

1. PURPOSE
These General Terms of Use (“GTU”) govern access to and use of the website www.novagadget.ca operated by Nova Gadget.
By browsing the website, you fully and unconditionally accept these GTU.

2. ACCESS TO THE WEBSITE
The website is accessible free of charge to any user with internet access.
Nova Gadget does not guarantee uninterrupted or error-free access to the website and may suspend or modify access at any time without notice.

3. CUSTOMER ACCOUNT
To make a purchase, the user may be required to create an account.
The user is responsible for:
the accuracy of the information provided;
the confidentiality of their login credentials;
all activity carried out through their account.
Nova Gadget Inc. cannot be held liable for any unauthorized use of the customer account.

4. AUTHORIZED USE OF THE SITE
The user agrees not to:
use the site for fraudulent purposes;
attempt to gain unauthorized access to the systems;
disrupt the operation of the site;
copy, reproduce, or exploit the content without authorization;
use the site for illegal purposes.

5. INTELLECTUAL PROPERTY
All site content (text, images, logos, videos, design, structure) is the property of Nova Gadget Inc. or its partners.
Any reproduction, modification, or distribution without written authorization is prohibited.

6. CONTENT AND INFORMATION
The information on the site is provided for informational purposes only.
Nova Gadget Inc. does not guarantee:
the complete accuracy of the descriptions;
the absence of typographical errors;
the continuous updating of the information. 7. THIRD-PARTY LINKS AND SERVICES
The site may contain links to third-party websites.
Nova Gadget Inc. is not responsible for:
the content of these websites;

their policies;

their business or privacy practices.

8. LIMITATION OF LIABILITY
To the fullest extent permitted by law, Nova Gadget Inc. shall not be liable for any direct or indirect damages related to:
the use of the site;
the inability to access the site;
technical errors;
cyberattacks;
service interruptions.

9. MODIFICATION OF THE TERMS OF USE
Nova Gadget Inc. may modify these Terms of Use at any time.
Modifications take effect immediately upon their publication on the site.

10. GOVERNING LAW
These Terms of Use are governed by the laws of Quebec and the federal laws of Canada.
Any dispute shall be submitted to the competent courts of Quebec.

11. CONTACT
Novagadget : nexorafutur@gmail.com

2. COOKIE POLICY
NOVA GADGET.
Last updated: July 3, 2026

1. WHAT IS A COOKIE?
A cookie is a small text file stored on your device when you visit a website.
It allows us to recognize your device and improve your user experience.

2. TYPES OF COOKIES USED
We use several types of cookies:
Essential Cookies
necessary for the website to function;
shopping cart management;
security;
customer account access.
Analytical Cookies
traffic measurement;
user behavior analysis;
website improvement.
Marketing Cookies
advertising personalization;
conversion tracking;
advertising campaigns (Meta, TikTok, Google).

3. THIRD-PARTY TOOLS
We may use third-party services such as:
advertising platforms;
analytics tools;
payment providers;
Shopify.
These services may set their own cookies.

4. CONSENT
On your first visit, a cookie banner allows you to accept, refuse, or customize the use of non-essential cookies.
You can change your preferences at any time.

5. COOKIE MANAGEMENT
You can configure your browser to:
accept all cookies;
block certain cookies;
delete existing cookies.
Refusing certain cookies may affect the website's functionality.

6. DATA COLLECTED
Cookies may collect:
IP address;
pages viewed;
browsing time;
device used;
interactions with advertisements.

7. PURPOSE
Cookies are used to:
improve navigation;
secure the website;
analyze performance;
personalize advertisements.

8. MODIFICATION
This policy may be updated at any time to reflect technical or legal changes.

9. CONTACT
Novagadget. Email: nexorafutur@gmail.com